Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Informations sur l’entreprise
   Identification du Vendeur : Ce site internet est exploité par : Pavlina BOZHKOVA, Entrepreneuse individuelle, SIRET : 987 730 561 00014, SUPERNOVA, 12 Allée Mouesca, 64600 Anglet, France. Email : laleatelier.france@gmail.com

2. Produits
   Articles faits main en petites séries ou pièces uniques. Les photos sont fidèles, mais les couleurs peuvent varier en fonction des paramètres de l’écran.

3. Processus de Commande
   Passer une commande implique l’acceptation des présentes Conditions. Un email de confirmation sera envoyé au client.

4. Prix et Paiement
   Les prix sont en euros, toutes taxes comprises. Paiement par carte ou virement bancaire. La commande est confirmée après paiement.

5. Expédition
   Livraison en France et en Europe. Les délais varient selon la destination. Suivi fourni lorsque possible.

6. Retours et Annulations
   Droit de Rétractation et Retours dans un délai de 14 jours. Frais de retour à la charge du client, sauf erreur de notre part. Les articles doivent être non portés, avec étiquettes. Exceptions au Droit de Rétractation : les articles personnalisés ou fabriqués sur commande ne sont pas remboursables, sauf en cas de défaut.

7. Produits Défectueux
   Cette section assure aux clients qu’en cas de produit défectueux ou endommagé, ils ont droit à un remplacement ou à un remboursement. La société fournit une procédure pour signaler ces problèmes.

8. Responsabilité
   Non responsable en cas de force majeure ou de perturbations postales.

9. Politique de Confidentialité
   Les données sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Elles ne sont pas partagées avec des tiers.

10. Droit Applicable
    La loi française s’applique. Une résolution amiable est privilégiée avant toute action légale.

11. Modifications des Conditions
    L’entreprise se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions à tout moment. Les clients sont informés que toute modification sera publiée sur le site internet, et que les nouvelles conditions s’appliqueront aux commandes futures.